• Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'Etat dans l'Indre

Les services de l'État
dans l'Indre

  • Services de l'Etat
    • La nouvelle organisation territoriale
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement
    • Culture
    • Défense
    • Education
    • Finances
    • Santé, cohésion sociale et protection des populations
    • Sécurité
    • Travail et emploi
    • Transports, déplacements et sécurité routière
    • Autres structures
  • Politiques publiques
    • Agriculture, Développement rural, Forêt, Chasse
    • Egalité entre les hommes et les femmes
    • Animaux
    • Alimentation, Consommation, Commerce
    • Citoyenneté et élections
    • Aménagement du territoire et construction
    • Economie et emploi
    • Environnement
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Sécurité et protection de la population
    • Solidarité et cohésion sociale
  • Actualités
    • Brèves
    • France Relance dans l'Indre
    • Espace presse
    • Accueil et dossier
    • Actualités
    • Publications
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • Recueil des actes administratifs
    • Rapport d'activité des services de l'Etat dans l'Indre
    • Annonces & avis
    • Programme Transparence
    • Enquêtes Publiques (autre que ICPE)
    • I.C.P.E.
    • Avis de l'autorité environnementale
    • Loi Sur l'Eau et Les Milieux Aquatiques
    • C.D.A.C.
    • Décorations
    • Information Acquéreurs Locataires (I.A.L.)
    • Maires du département de l'Indre
    • Marchés publics
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Etrangers en France
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
    • Fonctionnaire
Contacts
Contacts
  • Sites de la région
    • Les services de l'Etat dans le Cher
    • Les services de l'Etat en Eure-et-Loir
    • Les services de l'Etat en Indre-et-Loire
    • Les services de l'Etat dans le Loiret
    • Les services de l'Etat dans le Loir-et-Cher
    • Les services de l'Etat en région Centre
facebook twitter


Accueil > Publications > Loi Sur l'Eau et Les Milieux Aquatiques > Mises en demeure > Plans d'eau
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Mises en demeure

  • Assainissement
  • Cours d'eau
  • Drainages
  • Forages
  • Plans d'eau
  • Remblais
  • Stations de traitement des eaux usées

Plans d'eau

Mise à jour le 29/05/2020
 

A lire dans cette rubrique

  • Arrêté n°36-2020-05-20-008 du 20 mai 2020, mettant en demeure monsieur GEENS d’abaisser de 2/3 le volume de ses deux plans d’eau et de réaliser une...
  • Arrêté n° 36-2020-05-20-009 du 20 mai 2020, mettant en demeure monsieur et madame PION d’abaisser de 2/3 le volume de leur plan d’eau et de réalise...
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • > Fonctionnaire
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Accessibilité
  • FAQ
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • RSS
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • LSE : Loi sur l'eau
  • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
  • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter