05 avril 2024 - Dossier pour information des membres
Mis à jour le 05/04/2024
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2024
Publié le 22/02/2024
11 janvier 2024
Publié le 07/03/2024
22 février 2024 - Dossier pour information des (...)
Publié le 22/02/2024
05 avril 2024 - Dossier pour information des (...)
Publié le 05/04/2024
- L'arrêté préfectoral délivrant l'homologation du plan annuel de répartition à l'Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) THELIS sur le bassin de la Théols pour l'année 2024.
-L'arrêté portant mise en place d'une gestion collective volumétrique volontaire de l'eau à des fins d'irrigation agricole sur le bassin de la Ringoire pour l'année 2024.