Société ESUS RECYCLAGE - Commune de DIORS

Mis à jour le 05/01/2016

Demande d'autorisation par la société ESUS RECYCLAGE, en vue d'exploiter un centre de tri, de désassemblage, de Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) et de Déchets d'Eléments d'Ameublement (DEA), situé sur le territoire de la commune de DIORS.

Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,27 Mb - 05/06/2015
Télécharger Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,15 Mb - 05/06/2015
Télécharger Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude de dangers PDF - 0,64 Mb - 05/06/2015
Télécharger ERRATUM au dossier transmis par la société ESUS RECYCLAGE le 27 mai 2015 PDF - 0,15 Mb - 05/06/2015
Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 3,51 Mb - 25/08/2015
Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,94 Mb - 25/08/2015
Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la société ESUS RECYCLAGE à exploiter une installation de tri, désassemblage et broyage de déchets DEA et de déchets DEEE sur le territoire de la commune de DIORS PDF - 2,20 Mb - 05/01/2016