Société ESUS RECYCLAGE - Commune de DIORS
Mise à jour le 05/01/2016
Demande d'autorisation par la société ESUS RECYCLAGE, en vue d'exploiter un centre de tri, de désassemblage, de Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) et de Déchets d'Eléments d'Ameublement (DEA), situé sur le territoire de la commune de DIORS.
> Arrêté préfectoral autorisant la société ESUS RECYCLAGE à exploiter une installation de tri, désassemblage et broyage de déchets DEA et de déchets DEEE sur le territoire de la commune de DIORS - format : PDF
- 2,20 Mb
Documents listés dans l’article :
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> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 0,27 Mb - 05/06/2015
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> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 0,15 Mb - 05/06/2015
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> Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude de dangers - format : PDF - 0,64 Mb - 05/06/2015
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> ERRATUM au dossier transmis par la scoiété ESUS RECYCLAGE le 27 mai 2015 - format : PDF - 0,15 Mb - 05/06/2015
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> ERRATUM au dossier transmis par la société ESUS RECYCLAGE le 27 mai 2015 - format : PDF - 0,15 Mb - 05/06/2015
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> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 3,51 Mb - 25/08/2015
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> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,94 Mb - 25/08/2015
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> Arrêté préfectoral autorisant la société ESUS RECYCLAGE à exploiter une installation de tri, désassemblage et broyage de déchets DEA et de déchets DEEE sur le territoire de la commune de DIORS - format : PDF - 2,20 Mb - 05/01/2016