22 février 2024 - Dossier pour information des membres
Index d'articles
2024
Publié le 22/02/2024
11 janvier 2024
Publié le 07/03/2024
22 février 2024 - Dossier pour information des (...)
Publié le 22/02/2024
05 avril 2024 - Dossier pour information des (...)
Publié le 05/04/2024
Arrêtés concernant les prélèvements en cours d'eau :
- L'arrêté fixant la liste des exploitants autorisés à prélever de l'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement du bassin versant du Fouzon dans le département de l'Indre et fixant les prescriptions spécifiques aux prélèvements relevant du régime d'autorisation temporaire et de déclaration
-L'arrêté fixant la liste des exploitants autorisés à prélever de l'eau dans les cours d'eau et leurs nappes d'accompagnement du bassin versant de l'Anglin dans le département de l'Indre et fixant les prescriptions spécifiques aux prélèvements relevant du régime d'autorisation temporaire et de déclaration
- L’arrêté portant autorisation de prélèvement superficiel en cours d'eau et sa nappe d'accompagnement du 1er avril au 31 octobre 2024 sur la commune de Palluau-sur Indre
- L’arrêté portant autorisation de prélèvement superficiel en cours d'eau et sa nappe d'accompagnement du 1er avril au 31 octobre 2024 sur la commune d'Arthon
- L’arrêté portant autorisation de prélèvement superficiel en cours d'eau et sa nappe d'accompagnement du 1er avril au 30 juin 2024 sur la commune de Clion sur Indre
- L’arrêté portant autorisation de prélèvement superficiel en cours d'eau et sa nappe d'accompagnement du 1er avril au 31 octobre 2024 sur la commune d'Etrechet
- L’arrêté portant autorisation de prélèvement superficiel en cours d'eau et sa nappe d'accompagnement du 1er avril au 31 octobre 2024 sur la commune de Feusines
- L’arrêté portant autorisation de prélèvement superficiel en cours d'eau et sa nappe d'accompagnement du 1er avril au 31 octobre 2024 sur la commune de Pouligny saint Martin
- Le bilan des prélèvements 2023 de l'OUGC Thelis
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté PDF - 0,30 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,17 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,22 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,14 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,15 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,16 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,16 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Arrêté PDF - 0,16 Mb - 22/02/2024
- Télécharger Blian PDF - 0,34 Mb - 22/02/2024