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ZSC Brenne - FR2400534
Mis à jour le
09/08/2013
Documents à télécharger pour la ZSC Brenne :
Documents listés dans l’article
Télécharger Liste des parcelles pouvant faire l'objet d'une exonération fiscale
PDF - 0,26 Mb - 09/08/2013
Télécharger Arrêté préfectoral fixant la liste des parcelles pouvant faire l'objet d'une exonération fiscale
PDF - 0,56 Mb - 09/08/2013
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