Société SOBTP à Reboursin
Mis à jour le 12/12/2012
Demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation d'une carrière de sables, située au lieu-dit "La Marzan", sur le territoire de la commune de Reboursin
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,43 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Arrêté ouverture enquête PDF - 0,13 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Dossier de présentation PDF - 3,21 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Résumé non technique étude de dangers PDF - 1,22 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Résumé non technique étude d'impact partie 1 PDF - 3,19 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Résumé non technique étude d'impact partie 2 PDF - 3,42 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,01 Mb - 16/04/2012
- Télécharger Conclusions et avis du commissaire enquêteur PDF - 0,22 Mb - 21/11/2012
- Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,46 Mb - 21/11/2012
- Télécharger Arrêté portant autorisation de poursuivre l'exploitation de la carrière de sable PDF - 1,16 Mb - 12/12/2012