• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu
Services de l'Etat dans l'Indre

Les services de l'État
dans l'Indre

Sous menu de navigation

Dossiers d'Enregistrement ICPE

  • SAS BIOMETHABRENNE - METHANISATION - JEU LES BOIS
  • SAS BIOENERGIES 1 2 3_VATAN_METHANISATION
  • 01/12/2020 - Arrêté de mise en demeure - Fédération française de tir - DEOLS
  • Société CEPL_Montierchaume
  • SCEA Le Grand Magnolet_Arthon
  • 23/10/2020 - AP prorogation - SAS BIOMETHABRENNE - JEU LES BOIS
  • Stearinerie DUBOIS_CIRON
  • Plateforme de stockage et de valorisation de déchets verts et de bois - DIORS
  • Installation de stockage de déchets inertes - SARL Carrières Guignard - Le Pêchereau
  • SARL MAURICE TROTIGNON - DEOLS
  • AP reportant la consultation du public - commune de LE PECHEREAU
  • AP reportant la consultation du public - commune de DIORS
  • Installation de stockage de déchets inertes - SARL Carrières Guignard - Le Pêchereau
  • 18/02/2020 - Arrêté d'enregistrement - SAS METHAVERT - SAINT-MAUR
  • Plateforme de stockage et de valorisation de déchets verts et de bois - DIORS
  • 07/02/2020 - CDA 36 - CHATEAUROUX
  • SYMCTOM DU BLANC - DECHETTERIE - COMMUNE DU BLANC
  • SOCIETE SETEC - ISDI - COMMUNE DE SAINT AOUSTRILLE
  • SAS METHAVERT - METHANISATION - COMMUNE DE ST MAUR
  • SAS CARRIERES DE CLUIS - ISDI - COMMUNE DE SAINT-MARCEL
  • Société BARILLA FRANCE - Montierchaume
  • Société SETEC - Commune de MARON
  • COMMUNE DE NEUVY-SAINT-SEPULCHRE
  • PRODISAL - VELLES
  • CDC ECUEILLE
  • FF TIRS - DEOLS
  • VAN DER VEN Boris_Commune de LA BERTHENOUX
  • EARL REBA
  • SAS BV - Saint Maur
  • SCEA BIO DUO - Reboursin
  • SARL LEMAIRE - Guilly
  • COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE - BRENNE - COMMUNE DE NIHERNE
  • COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE - BRENNE -- COMMUNE DE BUZANCAIS
  • Société BERRY TUFT - Le Poinçonnet
  • AXEREAL - Diors et Etrechet
  • ETABLISSEMENTS GALLAUD SAS - COMMUNE DE CIRON
  • Société SAS CDA 36 - COMMUNE DE DIORS
  • ENTREPRISE FERAY SARL - NOUVELLE COMMUNE DE SAINT-MAUR
  • SYMCTOM DU BLANC - COMMUNE DE LA CHATRE L'ANGLIN
  • SITRAM - Saint Benoît du Sault
  • Société COLAS CENTRE OUEST - COMMUNE DE MENETREOLS-SOUS-VATAN
  • METHANISATION BRENNE ELEVAGE
  • GAEC DU BEAU SITE - PERASSAY
  • EARL VAN DEN BROEK
  • Extension de la déchetterie de la CDC du Pays d'Ecueillé située sur la commune d'HEUGNES
  • Société Pâtisserie Michel KREMER -
  • SAS SIDER - Commune de BUZANCAIS

EARL VAN DEN BROEK

Mise à jour le 07/04/2015
 
 
Demande d'enregistrement au titre des installations classées pour l'environnement en vue de l'exploitation d'un élevage porcin au lieu dit "La Charpagne" sur la commune de FEUSINES.
  • Arrêté portant consultation publique

    > Arrêté préfectoral consultation publique EARL VAN DEN BROEK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,87 Mb

> Extrait du dossier d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,45 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Arrêté préfectoral consultation publique EARL VAN DEN BROEK - format : PDF - 1,87 Mb - 19/12/2014
  • sauvegarder le fichier > Extrait du dossier d'enregistrement - format : PDF - 3,45 Mb - 05/02/2015
  • sauvegarder le fichier > arrêté - format : PDF - 0,19 Mb - 07/04/2015
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • > Fonctionnaire
  • Horaires et coordonnées
  • Contactez-nous
  • Accessibilité
  • FAQ
  • Abonnement à la lettre des services de l'Etat
  • RSS
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • LSE : Loi sur l'eau
  • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
  • CDAC : Commission Départementale d’Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
  • RAA : Recueil des actes administratifs
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr