Société CARRIERES GUIGNARD - Commune de POMMIERS
Mis à jour le 19/10/2022
Demande de renouvellement partiel et d'extension de la carrière de gneiss, présentée par la Société CARRIERES GUIGNARD, située sur le territoire de la commune de POMMIERS
Dossier complet :
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté préfectoral du 9 mai 2017 portant ouverture d'enquête publique PDF - 0,17 Mb - 02/06/2017
- Télécharger Avis d'enquête publique DOC - 0,07 Mb - 02/06/2017
- Télécharger Avis de l'Autorité Environnemlentale PDF - 0,37 Mb - 02/06/2017
- Télécharger Mémoire en réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,18 Mb - 02/06/2017
- Télécharger Campagne de suivi bruit complétant réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale PDF - 2,56 Mb - 02/06/2017
- Télécharger Etude de dangers ZIP - 21,18 Mb - 06/06/2017
- Télécharger Notice hygiène et sécurité ZIP - 51,43 Mb - 06/06/2017
- Télécharger Résumés non techniques ZIP - 8,06 Mb - 06/06/2017
- Télécharger Document administratif et mémoire technique PDF - 40,50 Mb - 06/06/2017
- Télécharger Etude d'impact - partie 1 PDF - 36,36 Mb - 06/06/2017
- Télécharger Etude d'impact - partie 2 PDF - 50,30 Mb - 06/06/2017
- Télécharger Rapport du Commissaire Enquêteur PDF - 0,62 Mb - 09/08/2017
- Télécharger Conclusions du Commmissaire Enquêteur PDF - 0,46 Mb - 09/08/2017
- Télécharger ARRETE n° 36-2017-12-21-027 du 21 décembre 2017 autorisant le renouvellement et l’extension d’une carrière de gneiss et de leptynite sur le territoire de la commune de POMMIERS par la société CARRIERES GUIGNARD PDF - 2,85 Mb - 22/12/2017