Société CARRIERES DE CLUIS - Communes de MOUHERS et de CLUIS
Mis à jour le 09/10/2019
Demande de renouvellement et d'extension de l'autorisation présentée par la société CARRIERES DE CLUIS en vue d'exploiter une carrière d'amphibolite et de leptynite sur le territoire des communes de MOUHERS et de CLUIS
Demande d'adaptation et de modification des conditions d'exploitation d'une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,16 Mb - 28/04/2016
- Télécharger Avis Enquête Publique DOC - 0,06 Mb - 28/04/2016
- Télécharger Resume non technique étude impact PDF - 3,11 Mb - 29/04/2016
- Télécharger Résumé non technique de la demande PDF - 2,14 Mb - 29/04/2016
- Télécharger Résumé non technique de l'étude de dangers PDF - 0,65 Mb - 29/04/2016
- Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,47 Mb - 03/05/2016
- Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,14 Mb - 22/07/2016
- Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,11 Mb - 22/07/2016
- Télécharger Mémoire en réponse de l'exploitant PDF - 5,23 Mb - 22/07/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 autorisant la société CARRIERES DE CLUIS à exploiter une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS PDF - 3,48 Mb - 05/12/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral complémentaire du 7 octobre 2019 PDF - 0,61 Mb - 09/10/2019