Carrière de marnes - Pellevoisin
Mis à jour le 13/05/2019
Demande d'autorisation d'exploiter une carrière souscrite par le syndicat des exploitants agricoles marneurs de la région de Selles-sur-Nahon
Télécharger 18 01 02 - Avis
ARS
Agence Régionale de Santé DD36 carrière Syndicat exploitants agricoles marneurs Pellevoisin
PDF - 0,64 Mb - 27/02/2018
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Arrêté préfectoral n°36-2018-07-06-002 du 6 juillet 2018 autorisant le Syndicat des Exploitants Agricoles des Marneurs de la région de Selles-sur-Nahon à exploiter une carrière de marne sur le territoire de la commune de Pellevoisin
ARRÊTE n° 36-2019-05-10-003 du 10 mai 2019 portant adaptation des prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 36-2018-07-06-002 du 6 juillet 2018 autorisant le Syndicat des Exploitants Agricoles des Marneurs de la région de Selles-sur-Nahon à exploiter une carrière de marne sur le territoire de la commune de Pellevoisin
Documents listés dans l’article
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation (1) PDF - 13,49 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation (Etude d'impact) PDF - 7,95 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation (RNT) PDF - 10,47 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation (EDD) PDF - 2,76 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation (livre des annexes) PDF - 11,79 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation plan 1-25000 PDF - 8,70 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation plan 1-500 PDF - 2,91 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Dossier de demande d'autorisation plan 1-2000 PDF - 1,51 Mb - 22/01/2018
- Télécharger Arrêté portant ouverture d'enquête publique PDF - 0,18 Mb - 25/01/2018
- Télécharger Avis d'enquête publique ODT - 0,03 Mb - 25/01/2018
- Télécharger Avis MRAE PDF - 0,21 Mb - 08/02/2018
- Télécharger Les Marneurs Pellevoisin_mémoire en réponse à l'ARS PDF - 0,50 Mb - 27/02/2018
- Télécharger 18 01 02 - Avis ARS DD36 carrière Syndicat exploitants agricoles marneurs Pellevoisin PDF - 0,64 Mb - 27/02/2018
- Télécharger Rapport et conclusions signés_CE_Marneurs_Pellevoisin PDF - 3,87 Mb - 27/04/2018
- Télécharger 20180706_AP auto exploiter_carriere_marne_Pellevoisin PDF - 3,84 Mb - 13/05/2019
- Télécharger Arrêté complémentaire du 10 mai 2019 PDF - 0,44 Mb - 13/05/2019