Dossiers d'Enregistrement ICPE

VAN DER VEN Boris_Commune de LA BERTHENOUX

 
 
Demande d’enregistrement en vue de l’extension d’un élevage porcin au lieu-dit « Les Alouettes » sur le territoire de la commune de La Berthenoux

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> 180406_AP Ouverture consultation public signé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> 180406_avis_VanDerVen_consultationPublic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté préfectoral du 7 août 2018 portant enregistrement de la demande souscrite par M. Boris VAN DER VEN en vue de l'extension de son élevage de p... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb