Société BARILLA FRANCE - Montierchaume
> Arrêté modificatif - format : PDF
- 0,23 Mb
> Arrêté portant enregistrement - format : PDF
- 0,19 Mb
> Arrêté d'ouverture de consultation - format : PDF
- 0,13 Mb
> Dossier de demande - format : PDF
- 9,88 Mb
Demande d'examen au cas par cas concernant le projet d'extension de la SAS BARILLA à Montierchaume.
> SAS Barilla_Demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 1,86 Mb
> Arrêté préfectoral du 21-01-19 portant décision après examen au cas par cas de la demande - format : PDF
- 0,37 Mb
Arrêté préfectoral complémentaire aux arrêtés d’enregistrement 2016-181-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du 14/03/2016 et 2016-221-DDCSPPdirection départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du 20/05/2016 fixant des prescriptions applicables à l’établissement exploité par la SAS BARILLA France implantée dans la zone industrielle « La Malterie » sur le territoire de la commune de Montierchaume
> Arrêté préfecoral complémentaire du 13.06.2019_Barilla - format : PDF
- 0,82 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Dossier de demande - format : PDF - 9,88 Mb - 14/12/2015
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> Arrêté d'ouverture de consultation - format : PDF - 0,13 Mb - 01/03/2016
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> Arrêté portant enregistrement - format : PDF - 0,19 Mb - 18/03/2016
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> Arrêté modificatif - format : PDF - 0,23 Mb - 23/05/2016
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> Arrêté préfectoral du 21-01-19 portant décision après examen au cas par cas de la demande - format : PDF - 0,37 Mb - 14/06/2019
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> SAS Barilla_Demande d'examen au cas par cas - format : PDF - 1,86 Mb - 14/06/2019
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> Arrêté préfecoral complémentaire du 13.06.2019_Barilla - format : PDF - 0,82 Mb - 14/06/2019