Dossiers d'Enregistrement ICPE

SAS METHAVERT - METHANISATION - COMMUNE DE ST MAUR

 
 

Demande d'enregistrement déposée par la SAS METHAVERT, en vue de développer une unité de méthanisation agricole située au lieu-dit "Les Vallées de la Touche", sur le territoire de la commune de Saint-Maur.

Consultation du public :

> Arrêté préfectoral du 11 octobre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Demande d'enregistrement déposée par la SAS METHAVERT :

> Cerfa d'enregistrement ICPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Dossier d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Etude incidence Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

Plans :

> Plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

> Plan de masse 1_2500 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

> Plan de zonage PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

> Plan des réseaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Plan detaille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Plan d'épandange - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,71 Mb

> Plan des fosses de stockage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Plan des communes concernées par la consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Annexes :

> Avis INSEEInstitut national de la statistique et des études économiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Bilan matière Planet Biogaz - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Données économiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Extrait KBIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Justificatif de dépôt du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb