SAS CARRIERES DE CLUIS - ISDI - COMMUNE DE SAINT-MARCEL
Demande d’enregistrement déposée par Monsieur le Directeur de la S.A.S. Carrières de Cluis, en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes située au lieu dit « Les Pommeurs » sur le territoire de la commune de SAINT-MARCEL.
> Arrêté préfectoral du 19 mars 2019 portant ouverture d'une consultation publique - format : PDF
- 0,40 Mb
> Avis de consultation publique - format : PDF
- 0,07 Mb
Dossier mis à la consultation du public :
> 1 -Demande - format : PDF
- 19,39 Mb
> 2- Notice décrivant état initial - format : PDF
- 5,72 Mb
> 3 - Effets et mesures - format : PDF
- 1,92 Mb
> 4 - Plan d'ensemble - format : PDF
- 3,38 Mb
> 5 - Plan des abords - format : PDF
- 3,37 Mb
> Arrêté préfectoral du 18 juin 2019 portant enregistrement d'une ISDI exploitée par la société Carrières de Cluis sur la commune de Saint-Marcel - format : PDF
- 0,78 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Arrêté préfectoral du 19 mars 2019 portant ouverture d'une consultation publique - format : PDF - 0,40 Mb - 18/04/2019
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> Avis de consultation publique - format : PDF - 0,07 Mb - 18/04/2019
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> 1 -Demande - format : PDF - 19,39 Mb - 18/04/2019
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> 2- Notice décrivant état initial - format : PDF - 5,72 Mb - 18/04/2019
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> 3 - Effets et mesures - format : PDF - 1,92 Mb - 18/04/2019
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> 4 - Plan d'ensemble - format : PDF - 3,38 Mb - 18/04/2019
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> 5 - Plan des abords - format : PDF - 3,37 Mb - 18/04/2019
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> Arrêté préfectoral du 18 juin 2019 portant enregistrement d'une ISDI exploitée par la société Carrières de Cluis sur la commune de Saint-Marcel - format : PDF - 0,78 Mb - 20/06/2019