Dossiers d'Enregistrement ICPE

SAS CARRIERES DE CLUIS - ISDI - COMMUNE DE SAINT-MARCEL

 
 

Demande d’enregistrement déposée par Monsieur le Directeur de la S.A.S. Carrières de Cluis, en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes située au lieu dit « Les Pommeurs » sur le territoire de la commune de SAINT-MARCEL.

> Arrêté préfectoral du 19 mars 2019 portant ouverture d'une consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Avis de consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier mis à la consultation du public :

> 1 -Demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,39 Mb

> 2- Notice décrivant état initial - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,72 Mb

> 3 - Effets et mesures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,92 Mb

> 4 - Plan d'ensemble - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,38 Mb

> 5 - Plan des abords - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,37 Mb

> Arrêté préfectoral du 18 juin 2019 portant enregistrement d'une ISDI exploitée par la société Carrières de Cluis sur la commune de Saint-Marcel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb