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Dossiers d'Enregistrement ICPE

Plateforme de stockage et de valorisation de déchets verts et de bois - DIORS

Mise à jour le 27/02/2020
 
 

Consultation du public du lundi 9 mars 2020 au dimanche 5 avril 2020

> Arrêté préfectoral du 11 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Demande d'enregistrement :

> Cerfa d'enregistrement ICPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,45 Mb

> Dossier d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,80 Mb

Annexes :

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis SIRENE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Plan aire de broyage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

> Essai poteau incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Essai poteau incendie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Compte-rendu sécurisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

> Evaluation simplifiée des incidences Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Plan abord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,86 Mb

> Plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,69 Mb

> Délibérations commune de DIORS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb