COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE L'INDRE - BRENNE - COMMUNE DE NIHERNE
Mise à jour le 06/10/2017
Demande d'enregistrement déposée par M. le Président de la Communauté de Communes Val de l'Indre - Brenne en vue d'aménager et de mettre aux normes la déchetterie située sur la commune de NIHERNE.
Dossier consolidé
> Arrêté préfectoral du 5 octobre portant enregistrement pour l'aménagement d'une déchetterie à BUZANCAIS - format : PDF
- 0,22 Mb
Documents listés dans l’article :
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> Arrêté préfectoral du 19 juin 2017 portant consultation du public - format : PDF - 0,11 Mb - 30/06/2017
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> Avis de consultation du public - format : DOC - 0,03 Mb - 30/06/2017
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> Plan des réseaux - format : PDF - 0,36 Mb - 12/07/2017
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> Plan bâtiment - format : PDF - 1,21 Mb - 12/07/2017
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> Annexe 1 Relevé des insuffisances Niherne - format : PDF - 0,57 Mb - 12/07/2017
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> Demande d'enregistrement - format : PDF - 1,05 Mb - 12/07/2017
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> Demande d'enregistrement - format : PDF - 0,97 Mb - 12/07/2017
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> PLan repérage des dangers - format : PDF - 0,39 Mb - 12/07/2017
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> Arrêté préfectoral du 5 octobre portant enregistrement pour l'aménagement d'une déchetterie à BUZANCAIS - format : PDF - 0,22 Mb - 06/10/2017