Stearinerie DUBOIS_CIRON

Mis à jour le 07/09/2020
Demande d'enregistrement déposée par la société Stearinerie DUBOIS en vue d'une extension d'un entrepôt de stockage située au lieu-dit "Scoury" sur le territoire de la commune de Ciron

◊ Arrêté préfectoral du 7 septembre 2020 portant enregistrement pour l’extension « entrepôt de stockage » du second site de la société Stéarinerie Duboissitué sur la commune de Ciron.

Télécharger 200907_AP enregistrement Stearinerie Dubois Ciron PDF - 0,33 Mb - 07/09/2020

◊ Consultation du public

Télécharger 200529_AP_ouverture consultation public PDF - 0,17 Mb - 02/06/2020

Télécharger Avis_consultationPublic PDF - 0,07 Mb - 02/06/2020

◊ Dossier complet

Télécharger Cas par cas CERFA 14734_03 PDF - 4,24 Mb - 02/06/2020

Télécharger CERFA ENREGISTREMENT V2 PDF - 0,49 Mb - 02/06/2020

Télécharger Courrier accompagnement dossier d'enregistrement PDF - 0,31 Mb - 02/06/2020

Télécharger STEARINERIE DUBOIS - DOSSIER D'ENREGISTREMENT - 03-2020 rév 1 PDF - 5,50 Mb - 02/06/2020

Télécharger Dépôt du permis de construire PDF - 0,58 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 1 Plan à l'echelle 1-25000 PDF - 16,52 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 2 Plan à l'echelle 1-2500 PDF - 3,05 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 3 Plan Limite 35m à l'échelle 1-250 PDF - 1,96 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 4 Courrier de demande de dérogation au plan à l'echelle 1-200 PDF - 0,29 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 5 Dossier Loi sur l'eau V3 PDF - 6,47 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 6 Carte trafic tous véhicules DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement 2015 PDF - 25,42 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 7 Carte trafic PL DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement 2015 PDF - 24,38 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 8 Plan des réseaux PDF - 1,60 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 9 Analyse de bruit 14-02-2017 PDF - 0,87 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 10 Plan de masse PDF - 1,13 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 11.a Modélisation FLUMILOG de la cellule 3 PDF - 0,16 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 11.b Modélisation FLUMILOG de la cellule 4 PDF - 0,12 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 11.c Modélisation des cellules 3 et 4 PDF - 0,21 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 12 plan de cantonnement PDF - 1,28 Mb - 02/06/2020

Télécharger Annexe 13 Vérification foudre 12-2018 PDF - 0,72 Mb - 02/06/2020

Documents listés dans l’article