Société CARRIERES DE CLUIS - Communes de MOUHERS et de CLUIS

Mis à jour le 09/10/2019

Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,11 Mb - 22/07/2016

Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,47 Mb - 03/05/2016

Demande de renouvellement et d'extension de l'autorisation présentée par la société CARRIERES DE CLUIS en vue d'exploiter une carrière d'amphibolite et de leptynite sur le territoire des communes de MOUHERS et de CLUIS

Télécharger Résumé non technique de la demande PDF - 2,14 Mb - 29/04/2016

Télécharger Résumé non technique de l'étude de dangers PDF - 0,65 Mb - 29/04/2016

Télécharger Resume non technique étude impact PDF - 3,11 Mb - 29/04/2016

Télécharger Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique PDF - 0,16 Mb - 28/04/2016

Télécharger Avis Enquête Publique DOC - 0,06 Mb - 28/04/2016

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,14 Mb - 22/07/2016

Télécharger Mémoire en réponse de l'exploitant PDF - 5,23 Mb - 22/07/2016

Télécharger Arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 autorisant la société CARRIERES DE CLUIS à exploiter une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS PDF - 3,48 Mb - 05/12/2016

Demande d'adaptation et de modification des conditions d'exploitation d'une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS

Télécharger Arrêté préfectoral complémentaire du 7 octobre 2019 PDF - 0,61 Mb - 09/10/2019

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