Boîte à outils des élus

 
 
Boîte à outils des élus

Retrouvez ici les documents utiles à l'exercice de votre mandat.

Le guide du Maire, à consulter et télécharger sur : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/guide-maire-2

Le guide de la loi Engagement et Proximité :

> L19089-2_guideEngagementProximite_DP_def_light - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Le guide du protocole à l'usage des maires :

> Le protocole à l'usage des maires - MI2020 WEB-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

La brochure de présentation de l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires :

> ANCTplaquette_020620_pap - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,89 Mb

Foire aux questions sur le site du Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales :

https://www.cohesion-territoires.gouv.fr/boite-outils-des-elus

Sur le site du ministère de l'Intérieur, la page concernant les pouvoirs de police du maire, et le protocole à l'usage du maire.