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Aménagement de deux ouvrages hydrauliques pour restaurer la continuité écologique commune de Saint-Genou
Enquête publique concernant l'aménagement de deux ouvrages hydrauliques pour restaurer la continuité écologique présentée sur la commune de Saint-Genoupar la Communauté de communes Val de l'Indre-Brenne
Du 30 avril 2019 à 8h30 au 31 mai 2019 à 17h30
> AVI_ENQTPUB - format : ODT
- 0,03 Mb
> AP ouverture EP - format : PDF
- 0,16 Mb
> Annexe 1 à 3 DAEU seuils St-Genou - format : PDF
- 0,75 Mb
> Annexe 4 à 6 DAEU seuils St-Genou - format : PDF
- 1,13 Mb
> Annexe 7 DAEU seuils St-Genou - format : PDF
- 1,96 Mb
> Annexe 8 DAEU seuils St-Genou - format : PDF
- 0,71 Mb
> DAEU seuils St-Genou V2 f├®vrier 2019 - format : PDF
- 7,32 Mb
> résumé non technique DAEU St-Genou - format : PDF
- 0,84 Mb
Le rapport du commissaire enquêteur :
> Rapport St Genou - format : PDF
- 3,06 Mb
Les conclusions et l'avis motivé du commissaire enquêteur :
> Conclusions - format : PDF
- 0,90 Mb
Arrêté de prorogation du délai de décision par le préfet suite à la demande d'autorisation environnementale :
> AP Prorogation IOTA_ST GENOU - format : PDF
- 0,19 Mb