Société SOBTP à Reboursin
Mise à jour le 12/12/2012
Demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation d'une carrière de sables, située au lieu-dit "La Marzan", sur le territoire de la commune de Reboursin
> Arrêté portant autorisation de poursuivre l'exploitation de la carrière de sable - format : PDF
- 1,16 Mb
Documents listés dans l’article :
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,43 Mb - 16/04/2012
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> Arrêté ouverture enquête - format : PDF - 0,13 Mb - 16/04/2012
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> Dossier de présentation - format : PDF - 3,21 Mb - 16/04/2012
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> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF - 1,22 Mb - 16/04/2012
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> Résumé non technique étude d'impact partie 1 - format : PDF - 3,19 Mb - 16/04/2012
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> Résumé non technique étude d'impact partie 2 - format : PDF - 3,42 Mb - 16/04/2012
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> Avis d'enquête publique - format : PDF - 0,01 Mb - 16/04/2012
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> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,22 Mb - 21/11/2012
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> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,46 Mb - 21/11/2012
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> Arrêté portant autorisation de poursuivre l'exploitation de la carrière de sable - format : PDF - 1,16 Mb - 12/12/2012