Dossiers d'Enregistrement ICPE

Stearinerie DUBOIS_CIRON

 
 
Demande d'enregistrement déposée par la société Stearinerie DUBOIS en vue d'une extension d'un entrepôt de stockage située au lieu-dit "Scoury" sur le territoire de la commune de Ciron

Arrêté préfectoral du 7 septembre 2020 portant enregistrement pour l’extension « entrepôt de stockage » du second site de la société Stéarinerie Duboissitué sur la commune de Ciron.

> 200907_AP enregistrement Stearinerie Dubois Ciron - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Consultation du public

> 200529_AP_ouverture consultation public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis_consultationPublic - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Dossier complet

> Cas par cas CERFA 14734_03 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

> CERFA ENREGISTREMENT V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Courrier accompagnement dossier d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> STEARINERIE DUBOIS - DOSSIER D'ENREGISTREMENT - 03-2020 rév 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,50 Mb

> Dépôt du permis de construire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Annexe 1 Plan à l'echelle 1-25000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,52 Mb

> Annexe 2 Plan à l'echelle 1-2500 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,05 Mb

> Annexe 3 Plan Limite 35m à l'échelle 1-250 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,96 Mb

> Annexe 4 Courrier de demande de dérogation au plan à l'echelle 1-200 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Annexe 5 Dossier Loi sur l'eau V3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,47 Mb

> Annexe 6 Carte trafic tous véhicules DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,42 Mb

> Annexe 7 Carte trafic PL DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,38 Mb

> Annexe 8 Plan des réseaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

> Annexe 9 Analyse de bruit 14-02-2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

> Annexe 10 Plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Annexe 11.a Modélisation FLUMILOG de la cellule 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Annexe 11.b Modélisation FLUMILOG de la cellule 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Annexe 11.c Modélisation des cellules 3 et 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Annexe 12 plan de cantonnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> Annexe 13 Vérification foudre 12-2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :