Dossiers d'Enregistrement ICPE

Plateforme de stockage et de valorisation de déchets verts et de bois - DIORS

 
 

Arrêté portant enregistrement d'une plateforme de stockage et de valorisation de déchets verts et de bois, Rue Lafayette, commune de DIORS.

> Arrêté préfectoral du 18 août 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Consultation du public du lundi 08 juin au dimanche 05 juillet 2020 inclus

> Arrêté préfectoral du 19 mai 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 

Demande d'enregistrement :

> Cerfa d'enregistrement ICPE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,45 Mb

> Dossier d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,80 Mb

Annexes :

> Arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Avis SIRENE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Plan aire de broyage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,29 Mb

> Essai poteau incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Essai poteau incendie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Compte-rendu sécurisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

> Evaluation simplifiée des incidences Natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Plan abord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,86 Mb

> Plan de masse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,69 Mb

> Délibérations commune de DIORS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb