Société CARRIERES GUIGNARD - Commune de POMMIERS

Mis à jour le 19/10/2022

Demande de renouvellement partiel et d'extension de la carrière de gneiss, présentée par la Société CARRIERES GUIGNARD, située sur le territoire de la commune de POMMIERS

Télécharger Arrêté préfectoral du 9 mai 2017 portant ouverture d'enquête publique PDF - 0,17 Mb - 02/06/2017
Télécharger Avis d'enquête publique DOC - 0,07 Mb - 02/06/2017
Télécharger Avis de l'Autorité Environnemlentale PDF - 0,37 Mb - 02/06/2017
Télécharger Mémoire en réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,18 Mb - 02/06/2017
Télécharger Campagne de suivi bruit complétant réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale PDF - 2,56 Mb - 02/06/2017
Télécharger ARRETE n° 36-2017-12-21-027 du 21 décembre 2017 autorisant le renouvellement et l’extension d’une carrière de gneiss et de leptynite sur le territoire de la commune de POMMIERS par la société CARRIERES GUIGNARD PDF - 2,85 Mb - 22/12/2017

Dossier complet :

Télécharger Etude de dangers ZIP - 21,18 Mb - 06/06/2017
Télécharger Notice hygiène et sécurité ZIP - 51,43 Mb - 06/06/2017
Télécharger Résumés non techniques ZIP - 8,06 Mb - 06/06/2017
Télécharger Document administratif et mémoire technique PDF - 40,50 Mb - 06/06/2017
Télécharger Etude d'impact - partie 1 PDF - 36,36 Mb - 06/06/2017
Télécharger Etude d'impact - partie 2 PDF - 50,30 Mb - 06/06/2017
Télécharger Rapport du Commissaire Enquêteur PDF - 0,62 Mb - 09/08/2017
Télécharger Conclusions du Commmissaire Enquêteur PDF - 0,46 Mb - 09/08/2017