Dossier Autorisation - ICPE

Société CARRIERES DE CLUIS - Communes de MOUHERS et de CLUIS

 
 

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Demande de renouvellement et d'extension de l'autorisation présentée par la société CARRIERES DE CLUIS en vue d'exploiter une carrière d'amphibolite et de leptynite sur le territoire des communes de MOUHERS et de CLUIS

> Résumé non technique de la demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,14 Mb

> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Resume non technique étude impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,11 Mb

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Avis Enquête Publique - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Mémoire en réponse de l'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,23 Mb

> Arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 autorisant la société CARRIERES DE CLUIS à exploiter une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,48 Mb

Demande d'adaptation et de modification des conditions d'exploitation d'une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS

> Arrêté préfectoral complémentaire du 7 octobre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb