Société CARRIERES DE CLUIS - Communes de MOUHERS et de CLUIS
> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 0,11 Mb
> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF
- 0,47 Mb
Demande de renouvellement et d'extension de l'autorisation présentée par la société CARRIERES DE CLUIS en vue d'exploiter une carrière d'amphibolite et de leptynite sur le territoire des communes de MOUHERS et de CLUIS
> Résumé non technique de la demande - format : PDF
- 2,14 Mb
> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF
- 0,65 Mb
> Resume non technique étude impact - format : PDF
- 3,11 Mb
> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF
- 0,16 Mb
> Avis Enquête Publique - format : DOC
- 0,06 Mb
> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF
- 0,14 Mb
> Mémoire en réponse de l'exploitant - format : PDF
- 5,23 Mb
> Arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 autorisant la société CARRIERES DE CLUIS à exploiter une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS - format : PDF
- 3,48 Mb
Demande d'adaptation et de modification des conditions d'exploitation d'une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS
> Arrêté préfectoral complémentaire du 7 octobre 2019 - format : PDF
- 0,61 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 0,16 Mb - 28/04/2016
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> Avis Enquête Publique - format : DOC - 0,06 Mb - 28/04/2016
-
> Resume non technique étude impact - format : PDF - 3,11 Mb - 29/04/2016
-
> Résumé non technique de la demande - format : PDF - 2,14 Mb - 29/04/2016
-
> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF - 0,65 Mb - 29/04/2016
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,47 Mb - 03/05/2016
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> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,14 Mb - 22/07/2016
-
> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,11 Mb - 22/07/2016
-
> Mémoire en réponse de l'exploitant - format : PDF - 5,23 Mb - 22/07/2016
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> Arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 autorisant la société CARRIERES DE CLUIS à exploiter une carrière de leptynite et d'amphibolite sur les communes de MOUHERS et de CLUIS - format : PDF - 3,48 Mb - 05/12/2016
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> Arrêté préfectoral complémentaire du 7 octobre 2019 - format : PDF - 0,61 Mb - 09/10/2019