SARL MAQUIGNON FRERES - Commune de VILLENTROIS

Mis à jour le 20/08/2014

Demande d'exploiter une carrière souterraine de tuffeau dans l'ancienne champignonnière du Val du Modon, et d'instituer des servitudes d'utilité publique au dessus de l'ancienne carrière de tuffeau, située sur la commune de Villentrois.

Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 6,41 Mb - 16/09/2013
Télécharger Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique PDF - 1,24 Mb - 16/09/2013
Télécharger projet arrêté de servitude d'utilité publique DOC - 0,63 Mb - 16/09/2013
Télécharger Résumés non techniques de l'étude d'impact PDF - 13,61 Mb - 16/09/2013
Télécharger Résumés non techniques de l'étude de dangers PDF - 2,67 Mb - 16/09/2013
Télécharger Note complémentaire de l'exploitant en réponse à l'avis de l'autorité environnementale PDF - 4,72 Mb - 16/09/2013
Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,73 Mb - 02/06/2014
Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,55 Mb - 02/06/2014
Télécharger Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique au dessus d'une ancienne carrière remise en exploitation par la société MAQUIGNON FRERES PDF - 0,29 Mb - 20/08/2014
Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la société MAQUIGNON FRERES à exploiter une carrière souterraine de tuffeau PDF - 1,72 Mb - 20/08/2014