SARL MAQUIGNON FRERES - Commune de VILLENTROIS
Demande d'exploiter une carrière souterraine de tuffeau dans l'ancienne champignonnière du Val du Modon, et d'instituer des servitudes d'utilité publique au dessus de l'ancienne carrière de tuffeau, située sur la commune de Villentrois.
> Note complémentaire de l'exploitant en réponse à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF
- 4,72 Mb
> Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique au dessus d'une ancienne carrière remise en exploitation par la société MAQUIGNON FRERES - format : PDF
- 0,29 Mb
> Arrêté préfectoral autorisant la société MAQUIGNON FRERES à exploiter une carrière souterraine de tuffeau - format : PDF
- 1,72 Mb
Documents listés dans l’article :
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 6,41 Mb - 16/09/2013
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> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF - 1,24 Mb - 16/09/2013
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> projet arrêté de servitude d'utilité publique - format : DOC - 0,63 Mb - 16/09/2013
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> Résumés non techniques de l'étude d'impact - format : PDF - 13,61 Mb - 16/09/2013
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> Résumés non techniques de l'étude de dangers - format : PDF - 2,67 Mb - 16/09/2013
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> Note complémentaire de l'exploitant en réponse à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 4,72 Mb - 16/09/2013
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> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,73 Mb - 02/06/2014
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> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,55 Mb - 02/06/2014
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> Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique au dessus d'une ancienne carrière remise en exploitation par la société MAQUIGNON FRERES - format : PDF - 0,29 Mb - 20/08/2014
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> Arrêté préfectoral autorisant la société MAQUIGNON FRERES à exploiter une carrière souterraine de tuffeau - format : PDF - 1,72 Mb - 20/08/2014