Dossier Autorisation - ICPE

SARL MAQUIGNON FRERES - Commune de VILLENTROIS

 
 

Demande d'exploiter une carrière souterraine de tuffeau dans l'ancienne champignonnière du Val du Modon, et d'instituer des servitudes d'utilité publique au dessus de l'ancienne carrière de tuffeau, située sur la commune de Villentrois.

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,41 Mb

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> projet arrêté de servitude d'utilité publique - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Résumés non techniques de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,61 Mb

> Résumés non techniques de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,67 Mb

> Note complémentaire de l'exploitant en réponse à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,72 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique au dessus d'une ancienne carrière remise en exploitation par la société MAQUIGNON FRERES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Arrêté préfectoral autorisant la société MAQUIGNON FRERES à exploiter une carrière souterraine de tuffeau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb