FERME EOLIENNE DES BESSES - Orsennes
Demande d'autorisation d'exploiter une ferme éolienne composée de 5 aérogénérateurs et d'un poste de de livraison au lieu-dit "Les Besses" sur le territoire de la commune d'ORSENNES
> Rapport d'enquête publique - format : PDF
- 3,21 Mb
> Arrêté portant ouverture d'enquête publique - format : PDF
- 0,26 Mb
> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF
- 3,63 Mb
> Résumés non techniques - format : PDF
- 3,39 Mb
> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF
- 0,09 Mb
> Arrêté portant refus d'autorisation d'exploiter - format : PDF
- 0,17 Mb
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Documents listés dans l’article :
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> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,09 Mb - 30/01/2014
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> Rapport d'enquête publique - format : PDF - 3,21 Mb - 30/01/2014
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> Arrêté portant ouverture d'enquête publique - format : PDF - 0,26 Mb - 30/01/2014
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> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 3,63 Mb - 30/01/2014
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> Résumés non techniques - format : PDF - 3,39 Mb - 30/01/2014
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> Arrêté portant refus d'autorisation d'exploiter - format : PDF - 0,17 Mb - 29/08/2017