Dossier Autorisation - ICPE

Ferme éolienne des Besses - Orsennes

 
 

Index d'articles

  1. Ferme éolienne des Besses - Orsennes
  2. Rapport, conclusions et avis motivés de la commission d'enquête
  3. Délibérations des communes
  4. Avis de la Mission régionale d'autorité environnementale
  5. Avis des services
  6. Dossier présenté à l'enquête publique complémentaire
L'enquête publique s'est terminée le 3 novembre 2020 à 17h00.

Vous trouverez ci-dessous les éléments s'y rapportant :

> Arrêté portant ouverture d'une enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb