Dossier Autorisation - ICPE

Carrière de marnes - Pellevoisin

 
 
Demande d'autorisation d'exploiter une carrière souscrite par le syndicat des exploitants agricoles marneurs de la région de Selles-sur-Nahon

> Dossier de demande d'autorisation (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,49 Mb

> Dossier de demande d'autorisation (Etude d'impact) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,95 Mb

> Dossier de demande d'autorisation (RNT) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,47 Mb

> Dossier de demande d'autorisation (EDD) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Dossier de demande d'autorisation (livre des annexes) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,79 Mb

> Dossier de demande d'autorisation plan 1-25000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,70 Mb

> Dossier de demande d'autorisation plan 1-500 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

> Dossier de demande d'autorisation plan 1-2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> Arrêté portant ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Avis d'enquête publique - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis MRAE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> 18 01 02 - Avis ARSAgence Régionale de Santé DD36 carrière Syndicat exploitants agricoles marneurs Pellevoisin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Les Marneurs Pellevoisin_mémoire en réponse à l'ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport et conclusions signés_CE_Marneurs_Pellevoisin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,87 Mb

Arrêté préfectoral n°36-2018-07-06-002 du 6 juillet 2018 autorisant le Syndicat des Exploitants Agricoles des Marneurs de la région de Selles-sur-Nahon à exploiter une carrière de marne sur le territoire de la commune de Pellevoisin

> 20180706_AP auto exploiter_carriere_marne_Pellevoisin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,84 Mb

ARRÊTE n° 36-2019-05-10-003 du 10 mai 2019 portant adaptation des prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 36-2018-07-06-002 du 6 juillet 2018 autorisant le Syndicat des Exploitants Agricoles des Marneurs de la région de Selles-sur-Nahon à exploiter une carrière de marne sur le territoire de la commune de Pellevoisin

> Arrêté complémentaire du 10 mai 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb