Dossier présenté à l'enquête publique complémentaire

 
 

Index d'articles

  1. 12/02/2021 - Ferme éolienne des Besses - Orsennes - Arrêté de refus
  2. Arrêté de refus
  3. Rapport, conclusions et avis motivés de la commission d'enquête
  4. Avis de la Mission régionale d'autorité environnementale
  5. Dossier présenté à l'enquête publique complémentaire

Cette enquête publique complémentaire ne porte que sur la mise à jour de la demande d'autorisation d'exploiter, déposée le 2 mars 2020 et complétée le 19 juin 2020.

Dépôt du 2 mars 2020 :

  • > Note de mise à jour - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

  • > Effets cumulés sur le milieu naturel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

  • > Effets cumulés sur le paysage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,09 Mb

  • > Effets cumulés sur l'acoustique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

Compléments du 19 juin 2020 :

  • > Tableaux et compléments - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,67 Mb

  • > Compléments au volet milieu naturel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,62 Mb

  • > Reprise de l'étude des effets cumulés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,19 Mb

  • Carnets photomontages
    • > Tome 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,04 Mb

    • > Tome 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,70 Mb

    • > Tome 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,12 Mb

Certificats du dépôt d'un jeu de données de biodiversité :

  • > Certificats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb