SAS CARRIERES DE CLUIS - ISDI - COMMUNE DE SAINT-MARCEL

Mis à jour le 10/06/2021

Demande d’enregistrement déposée par Monsieur le Directeur de la S.A.S. Carrières de Cluis, en vue d’exploiter une installation de stockage de déchets inertes située au lieu dit « Les Pommeurs » sur le territoire de la commune de SAINT-MARCEL.

Télécharger Arrêté préfectoral du 19 mars 2019 portant ouverture d'une consultation publique PDF - 0,40 Mb - 18/04/2019
Télécharger Avis de consultation publique PDF - 0,07 Mb - 18/04/2019

Dossier mis à la consultation du public :

Télécharger 1 -Demande PDF - 19,39 Mb - 18/04/2019
Télécharger 2- Notice décrivant état initial PDF - 5,72 Mb - 18/04/2019
Télécharger 3 - Effets et mesures PDF - 1,92 Mb - 18/04/2019
Télécharger 4 - Plan d'ensemble PDF - 3,38 Mb - 18/04/2019
Télécharger 5 - Plan des abords PDF - 3,37 Mb - 18/04/2019
Télécharger Arrêté préfectoral du 18 juin 2019 portant enregistrement d'une ISDI exploitée par la société Carrières de Cluis sur la commune de Saint-Marcel PDF - 0,78 Mb - 20/06/2019