SARL MAQUIGNON FRERES - Commune de VILLENTROIS
Mis à jour le 20/08/2014
Demande d'exploiter une carrière souterraine de tuffeau dans l'ancienne champignonnière du Val du Modon, et d'instituer des servitudes d'utilité publique au dessus de l'ancienne carrière de tuffeau, située sur la commune de Villentrois.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 6,41 Mb - 16/09/2013
- Télécharger Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique PDF - 1,24 Mb - 16/09/2013
- Télécharger projet arrêté de servitude d'utilité publique DOC - 0,63 Mb - 16/09/2013
- Télécharger Résumés non techniques de l'étude d'impact PDF - 13,61 Mb - 16/09/2013
- Télécharger Résumés non techniques de l'étude de dangers PDF - 2,67 Mb - 16/09/2013
- Télécharger Note complémentaire de l'exploitant en réponse à l'avis de l'autorité environnementale PDF - 4,72 Mb - 16/09/2013
- Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 0,73 Mb - 02/06/2014
- Télécharger Conclusions du commissaire enquêteur PDF - 0,55 Mb - 02/06/2014
- Télécharger Arrêté préfectoral instituant des servitudes d'utilité publique au dessus d'une ancienne carrière remise en exploitation par la société MAQUIGNON FRERES PDF - 0,29 Mb - 20/08/2014
- Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la société MAQUIGNON FRERES à exploiter une carrière souterraine de tuffeau PDF - 1,72 Mb - 20/08/2014