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ZSC Vallée de l'Anglin et affluents - FR2400535
Mis à jour le
09/08/2013
Documents à télécharger pour la ZSC Vallée de l'Anglin et affluents.
Documents listés dans l’article
Télécharger Arrêté préfectoral fixant la liste des parcelles pouvant faire l'objet d'une exonération fiscale
PDF - 0,68 Mb - 09/08/2013
Télécharger Liste des parcelles pouvant faire l'objet d'une exonération fiscale
PDF - 0,14 Mb - 09/08/2013
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